Cote
Date
Description physique
Document d'archives Nombre d'éléments : 39
Modalités d'entrée
Versement
mercredi 10 octobre 2007
Présentation du contenu
Dossiers de demandes de subventions, 1996-2007 ; Procés verbaux de réunions, 2004-2006 ; Conventions, 1989-2006, Délibérations, 1994-2003
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Mots-clés matière