Archives du Cantal
Cote
Date
Description physique
Document d'archives Nombre d'éléments : 25
Modalités d'entrée

lundi 2 avril 2007

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de marchés publics, 2001-2007.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Eliminations

Commentaire

Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. Versement entièrement éliminé en 2037.

Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. Versement entièrement éliminé en 2037.

Mots-clés matière
Partager sur