Cote
Date
Description physique
Document d'archives Nombre d'éléments : 25
Modalités d'entrée
lundi 2 avril 2007
Versement
Présentation du contenu
Dossiers de marchés publics, 2001-2007.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Eliminations
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. Versement entièrement éliminé en 2037.
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. Versement entièrement éliminé en 2037.
Mots-clés matière