Archives du Cantal
Cote
Date
Description physique
Document d'archives Nombre d'unités de niveau bas : 15
Nom du producteur
Trésorerie de Ruynes-en-Margeride
Biographie ou histoire

La Trésorerie de Ruynes-en-Margeride est rattachée à la Trésorerie de Saint-Flour depuis le début de l'année 2004.

Modalités d'entrée

Versement

jeudi 29 juillet 2004

Présentation du contenu

Rôles d'impôts directs, 1981-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2,50

Accroissements

0,20

Commentaire

Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. 1982 et 1990 étant des années de recensement de population, les rôles établis durant celles-ci seront conservés indéfiniment, comme le prévoit l'instruction N° 86-126 V9 du 21 octobre 1986.

Mots-clés matière
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