Cote
Date
Description physique
Document d'archives Nombre d'unités de niveau bas : 15
Modalités d'entrée
jeudi 14 mars 2002
Versement
Présentation du contenu
Dossiers cartes du combattant, décorations, pensions militaires d'invalidité, pensions de veuves et d'ascendants, cartes d'invalidité, intéressées décèdés avant 1997 ; dossiers d'immatriculation à la sécurité sociale ; emplois réservés, 1983-1989 ; pièces comptables, 1991-2000.
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. L'article n°10 est éliminable en fin d'année 2010.
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. L'article n°10 est éliminable en fin d'année 2010.
Mots-clés matière