Cote
Date
Description physique
Document d'archives Nombre d'unités de niveau bas : 20
Modalités d'entrée
mardi 27 mars 2001
Versement
Présentation du contenu
Dossiers cartes du combattant, décorations, pensions militaires d'invalidité, pensions de veuves et d'ascendants, cartes d'invalidité, intéressées décèdés avant 1996 ; fichier de Pupilles de la Nation, 1918-1982.
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. La date en italique indique l'année de communicabilité des dossiers.
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. La date en italique indique l'année de communicabilité des dossiers.
Mots-clés matière