Cote
Date
Description physique
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas : 8
Support : 1,30
Nombre d'unités de niveau bas : 8
Support : 1,30
Modalités d'entrée
Versement
mardi 6 février 2007
Présentation du contenu
Pièces justificatives des dépenses et des recettes, 2004 ; dotations d'animation cantonale, 2002-2004.
Accroissements
1,30
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. Versement entièrement éliminé en 2014 sauf les articles 70-76 et 93.
Mots-clés matière