Cote
Date
Description physique
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas : 10
Métrage linéaire : 0,70
Nombre d'unités de niveau bas : 10
Métrage linéaire : 0,70
Modalités d'entrée
Versement
jeudi 20 janvier 2005
Présentation du contenu
Dossiers d'adduction d'eau potable et d'assainissement, 1992-2004 ; logements locatifs, 1998-2004 ; lotissements communaux, 1998-2004 ; remembrement, 1987-2001 ; tempête de décembre 1999 ; aménagement foncier, 1992-2001 ; déchets, 1995-2002 ; fonds national pour le développement des adductions d'eau, 1997-2002 ; amélioration de l'habitat, 1996-2001.
Accroissements
0,70
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Mots-clés matière