Cote
Date
Description physique
Document d'archives Nombre d'unités de niveau bas : 13 Métrage linéaire : 1,20 ml
Modalités d'entrée
mardi 14 décembre 2004
Versement
Présentation du contenu
Rapports d'activité, 1983-1993 ; notes de service, 1950-1993 ; commissions diverses, 1972-1992 ; courriers de la direction, 1958-1984 ; statuts, 1951-1997 ; réglement intérieur, 1984 ; procès-verbaux du comité d'entreprise, 1993 ; procès-verbaux du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, 1984-1993 ; bilans du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, 1990-1993 ; note de service de l'union immobilière des organismes de sécurité sociale, 1980-1993.
1,2
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Mots-clés matière