1557 W 1 - Préfecture du Cantal - Secrétariat général - 1987-1990 1557 W 1 - Arrêtés préfectoraux - 1987-1990 1557 W 1 - Arrêtés préfectoraux portant promotion d'échelon (1987) : n° 1354 bis, 1325Arrêtés préfectoraux portant promotion d'échelon (1989) : n° 1688, 1689, 1102 bis, 1613 bisArrêtés préfectoraux portant promotion d'échelon (1990) : n° 1467 ter, 1967 terArrêté approuvant les modalités d'application du règlement national d'urbanisme sur le territoire de la commune de Villedieu (1990) Arrêté relatif à la composition et au fonctionnement du comité départemental de la consommation (90.1802) Arrêté portant réforme du régime des poudres et substances explosives (1990) : n° 383Arrêté autorisant une loterie (1990) : n° 382Arrêté portant suppression de dépôts permanents d'explosifs et de détonateurs (1990) Arrêté portant autorisation d'utilisation de haut-parleurs (1990) : Arrêté portant autorisation d'utilisation de haut-parleurs (1990) : n° 90.1915Arrêté autorisation de procéder au franchissement de la petite Rhue par le CD3, Apchon - 1987-1990 Cote 1557 W 1 Date 1987-1990 Mots-clés matière ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE ARRETE PREFECTORAL Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011324372172und8WW.moteur=arko_default_6065ca0f169da
