- 1577-1908
0,50
Papier
Arrondissement Aurillac, canton Maurs.
Les archives communales de Saint-Santin-de-Maurs ont fait l'objet de deux précédents dépôts avant 1972 et en 1974, classés et cotés 5 E 132-135 et 5 E 548-550.
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Lois et règlements en vigueur
- Etat civil : 5 E 132 (1606 - 1802)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 212 / 1
Sources externesEn mairie à Saint-Santin-de-Maurs :
- Etat civil : 1821 à nos jours
- Délibérations communales : 1908 à nos jours (arrêtés municipaux 1842 - 1995, 1995 à nos jours)
- Cadastre : plan ancien (1835) et moderne ; matrices : anciennes avec état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1910, modernes et microfiches pour contemporaines
- Autres documents : Recensement des classes, budgets, procès-verbaux d'élections et listes électorales, depuis 1875 environ ; rôle d'imposition depuis 1850 environ