Série M : Administration générale et économie (1 M à 200 M) - an VIII-1973 Elections Listes d'éligibilité et collèges électoraux Mots-clés matière Eligibilité Système électoral Collège électoral Election Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011498120706HnxSrd.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e Circulaires, liste de notabilités (an X- an XI). Procès-verbaux des assemblées de cantons, liste des membres et pièces annexes (germinal an XII) : arrondissements d'Aurillac et de Mauriac. - an X-an XII Procès-verbaux des assemblées de cantons, liste des membres et pièces annexes (germinal an XII) : arrondissements de Murat et de Saint-Flour. Listes des membres du collège électoral du département et des collèges électoraux d'arrondissements. - an XI-an XII Circulaires et correspondance ; procès-verbal des séances du collège électoral de département (25-26 messidor an XII, 27 floréal an XII- 17 prairial an XIII). Assemblées de cantons : règlement du 17 janvier 1806 ; état numérique. Collèges de département et d'arrondissements : liste des membres et procès-verbaux de sessions : circulaires (2 janvier - 18 octobre 1806). Circulaires et correspondance, notes sur des personnalités du département (30 novembre 1808-28 août 1811). Assemblée du canton de Riom-ès-Montagnes : procès-verbal de séance et pièces annexes (28 août 1811). - an XII-1811 Collèges de département et d'arrondissements : listes des membres (1811). Collège du département : instructions, listes et procès-verbal de session (18-21 février 1812). Collège d'arrondissement : listes et procès-verbaux de session (22-29 février 1812). - 1811-1812 Assemblées de cantons : circulaires, décret de nomination des présidents, listes des contribuables les plus imposés (avril 1811, 21 juin-22 juillet 1813) ; listes et procès-verbaux des assemblées sectionnaires et cantonales des cantons d'Aurillac Nord et Sud et de Saint-Flour Nord et Sud (16-22 août 1813). - 1811-1813
