Archives du Cantal
Cote
Date
Description physique
Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas : 37
Métrage linéaire : 3,20
Producteur
Caisse primaire d'assurance maladie
Informations sur les modalités d'entrée

Versement

mardi 15 décembre 2015

Présentation du contenu

Procès-verbaux du conseil d'administration, 1993-2003 ; procès-verbaux du comité d'entreprise, 1998-2004 ; rapports d'activités, 1997-2004 ; correspondance, 1960-2000 ; budgets, 1992-2000 ; dossiers de professionnels de santé, 1945-2011 ; dossiers d'invalidité, de rente, d'accident du travail et de maladie professionnelle, 1947-2005.

Rédacteur de la description
Pierre CHANUT
Autres données descriptives
Commentaire

Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. La date mentionnée indique l'année de communicabilité des dossiers.

Organisme responsable de l’accès intellectuel
Archives départementales du Cantal
Mots-clés matière
  • Sécurité sociale
  • Santé
  • PROTECTION SOCIALE
  • Assurance maladie
  • Médecin
  • AUXILIAIRE MEDICAL
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