Cote
Date
Description physique
Document d'archives Nombre d'unités de niveau bas : 10 Métrage linéaire : 1,30 ml
Modalités d'entrée
jeudi 6 janvier 2005
Versement
Présentation du contenu
Dossiers sur l'environnement et le patrimoine, 1995-2001 ; rapports de la commission permanente sur l'environnement, l'eau et le patrimoine bâti, 1992-1999 ; dossiers d'aménagement foncier, 1991-2001.
1,3
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Mots-clés matière