Cote
Date
Présentation du contenu
- Confection d'un plan dans l'instruction poursuivie contre M. Mignon (1873) ;
- Expertise entre Mme Sidonie de Ribier née Rodde de Lamargé et M. Frédéric de Ribier à Lavandès (1875) ;
- Expertise Marche-Peythieu contre Delmas (1876) ;
- Expertise Olivier-Peyrol contre la Société des Mines de Champagnac pour un terrain à l'Hôpital-Ydes (1882) ;
- Affaire Fayolle (mineur accidenté) contre la Société des Mines de Champagnac (1885) ;
- Expertise Vernéjoux contre la Société des Mines de Champagnac (1886) ;
- Constation des lieux Basset contre Navez au Bois de Lempre (1887) ;
- Expertise Chadefaux contre l'administration des contributions directes (1890) ;
- Expertise Delbast de Lempret contre la Société des Mines de Champagnac (1892) ;
- Constation des lieux Boudias contre Robert-Poignet à Beringer (1895) ;
- Vérification de la comptabilité de la boulangerie coopérative des mines de Champagnac (1895) ;
- Expertise Breschaut contre la Compagnie des houillères de Champagnac (1898) ;
- Expertise Broquin de Lempret contre la Compagnie des houillères de Champagnac (1899) ;
- Partage Rioux à Lascolanges (1902) ;
- Comptes entre Dapon et Robert (1907).
Sources internes
Expertise entre Mme Sidonie de Ribier née Rodde de Lamargé et M. Frédéric de Ribier à Lavandès : voir le plan coté 93 Fi 346.
Expertise Breschaut contre la Compagnie des houillères de Champagnac : voir plans cotés 93 Fi 347-348.
Mots-clés lieu
Mots-clés personne
Mots-clés matière
Permalien de la notice