Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1822-1940
Description physique
1 partie de boîte, 3 boîtes et 17 registres
0,70
Papier
Présentation du contenu

Arrondissement Saint-Flour, canton Pierrefort.

Producteur
Commune de Sainte-Marie
Historique de la conservation

Les archives de Sainte-Marie ont fait l'objet de plusieurs dépôts avant 1972 et en 1981, classés et cotés respectivement 5 E 128 et 5 E 1149-1152.

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires
Sources internes

- Etat civil : 5 E 1150 / 1-17 (1683 - 1832)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 198 / 1-2

Sources externes

En mairie à Sainte-Marie :

- Etat civil : 1833 à nos jours

- Délibérations communales : 1927 à nos jours

- Cadastre : plan ancien (1825) et moderne ; matrices : ancienne, P.N.B. 1914, P.B. 1881 et 1910, contemporaines

- Autres documents : registre de mutation de propriété (1819), registre de nourrice (1883 et suivantes)...

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