Avant-projets et études pour accord préalable des services de l'urbanisme : correspondance, plans et relevés de terrain, plans de lotissement et de masse, article de presse, plan de situation, notice explicative, notes, plans des habitations dressés par J. Mercier, projet d'aménagement de la viabilité, calcul de la surface des lots (1961-1966) ;
Dossier pour l'obtention de l'arrêté préfectoral d'agrément : avant-projet sommaire pour l'aménagement de la viabilité (voirie, eau et égouts), plan de lotissement et de masse définitif, plan de situation et d'assainissement, plan d'ensemble définitif, surface des lots, cahier des charges du lotissement, arrêté préfectoral accordé le 12 juin 1967 (1966-1967) ;
Correspondance, notes, permis de construire, devis, marchés et avenants passés avec les entrepreneurs, situations du chantier, liste des sociétaires souscripteurs (1967-1968) ;
Modification de l'implantation de certains lots : correspondance, notes, plan (1972-1974) ;
Agrandissement du pavillon de M. Debegnac sur le lot n° 8 : correspondance, plans (1976-1977) ;
Honoraires de Georges Breuil (1967-1975).
50 ans
2028