- 1833/1976
3,00
Papier et parchemin
Arrondissement Aurillac, canton Vic-sur-Cère. En 1846, la commune de Ronesque disparaît, absorbée par Cros-de-Montamat qui de ce fait prend le nom de Cros-de-Ronesque.
Les archives de Cros-de-Rosnesque ont fait l'objet de trois dépôts en 1972, 1989 et 1992 classés et cotés respectivement 5 E 29, 5 E 1310 / 1-17 et E DEP 1439 / 1.
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Lois et règlements en vigueur
- Etat civil : 5 E 29, E DEP 1439 / 1 (1620 - an X)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 58 / 1-2