Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1833/1976
Description physique
22 : 1 partie de boîte, 6 boîtes et 16 registres
1,00
Papier
Présentation du contenu

Arrondissement Aurillac, canton Laroquebrou.

Producteur
Commune de Cros-de-Montvert
Historique de la conservation

Les archives de Cros-de-Montvert ont fait l'objet de deux dépôts en 1973, 2000 et 2010, classés et cotés respectivement 5 E 733-736, E DEP 1414 / 1-3 et E DEP 1462 / 1.

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires
Sources internes

- Etat civil : 5 E 734 / 1-15 (1674 - 1852)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 57 / 1-2

Sources externes

En mairie à Cros-de-Montvert :

- Etat civil : 1853 à nos jours

- Délibérations communales : 1905 à nos jours

- Cadastre : plan ancien (1829) et moderne ; matrices anciennes et état de sections, P.N.B 1914, P.B. 1882 et 1910, contemporaines

Mots-clés lieu
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