- 1833/1976
0,65
Papier
Arrondissement Mauriac, canton Pleaux.
Dépôt partiel en 1977
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées.
Lois et règlements en vigueur
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 46 / 1-3
Sources externesEn mairie de Chaussenac :
- Etat civil : 1675 - 1739, 1743 à nos jours
- Délibérations communales : 1824 - 1859, 1865 à nos jours
- Cadastre : plan ancien de 1823 et atlas de biens communaux (1850, 1895), plan actuel ; matrices anciennes avec état de sections, P.N.B. 1913, P.B. 1882 et 1910
- Autres documents : documents anciens tels que recensements de chevaux, rôle des prestations