- 1833/1976
0,30
Papier
Arrondissement Saint-Flour, canton Allanche.
Dépôt en 1976
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Lois et règlements en vigueur
- Etat civil : 5 E 561 / 1-2, 5 E 562 (1730 - 1842)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 43 / 1
Sources externesEn mairie de Charmensac :
- Etat civil : 1843 à nos jours
- Délibérations communales : 1914 à nos jours
- Cadastre : plan ancien de 1836 et plan actuel ; matrices anciennes avec état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1911, contemporaines
- Autres documents : les documents anciens n'ont pas été retrouvés