- 1833/1976
0,70
Papier
Arrondissement Aurillac, canton Montsalvy.
Dépôt en 1978
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Lois et règlements en vigueur
- Etat civil : 5 E 1005 (1674 - 1771)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 27 / 1-3
Sources externesEn mairie de Calvinet :
- Etat civil :1793 à nos jours
- Délibérations communales : 1934 à nos jours et du bureau de bienfaisance 1882 - 1947
- Cadastre : doubles du plan ancien et plan actuel ; matrices anciennes avec état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1910, contemporaines