Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1657/1976
Description physique
1 partie de boîte et 3 boîtes
0,40
Papier
Présentation du contenu

Arrondissement Saint-Flour, canton Condat. Saint-Bonnet jusqu'en 1935, puis Saint-Bonnet-de-Condat par distinction avec Saint-Bonnet-de-Salers.

Producteur
Commune de Saint-Bonnet-de-Condat
Historique de la conservation

Dépôt en 1974

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires
Sources internes

- Etat civil : 5 E 529-532 (1682 -1845)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 173 / 1-3

Sources externes

En mairie à Saint-Bonnet-de-Condat :

- Etat civil : 1784 - 1897, 1826 à nos jours

- Délibérations communales : 1883 - 1929 (plus bureau de bienfaisance), 1930 à nos jours

- Cadastre : plan ancien (1825) et plan moderne ; matrices : anciennes avec état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910, contemporaines

Mots-clés lieu
Permalien de la notice
Partager sur