Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1792-1973
Description physique
9 boîtes
0,90
Papier
Présentation du contenu

Arrondissement Saint-Flour, canton Allanche.

Producteur
Commune de Sainte-Anastasie
Historique de la conservation

Les archives de Sainte-Anastasie ont fait l'objet de plusieurs dépôts avant 1972, en 1973, en 1977 et en 1993, classés et cotés respectivement 5 E 106, 5 E 271-274, 5 E 732 et 5 E 1377 / 1-9. Toutefois lors du dernier dépôt, il a été décidé de fusionner l'ensemble sous la cote unique 5 E 1377.

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires
Sources internes

- Etat civil : 5 E 1377 / 2 (1794 - 1823)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 171 / 1-2

Sources externes

En mairie à Sainte-Anastasie :

- Etat civil : 1824 à nos jours

- Délibérations communales : 1894 - 1952, 1976 à nos jours

- Cadastre : plan moderne ; matrices : ancienne et son état de section, P.N.B. 1914, P.B. 1881

Mots-clés lieu
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