1-27. Procès-verbaux des séances de l'Assemblée électorale du département tenues à Aurillac du 2 au 8 Septembre 1792 (Arch. Dép., L 145) ; 1-5. Séance du 2 Septembre ; 5-13. Séance du 3 Septembre ; 5. Formule du serment civique ; 6-9. Texte d'une lettre adressée par le sr Galtayrie, "citoyen de Paris", à la Société des Amis de la Constitution de Maurs (24 Août 1792). Il écrit, notamment, qu'il a présenté un projet de suppression de corps électoraux "suivant lequel les députés seraient nommés immédiatement par le peuple dans les assemblées primaires" (p. 8), et il "recommande le remplacement du scrutin secret par le suffrage donné à haute-voix en cette forme : je nomme un tel, mode de nomination adopté par plusieurs sections de Paris" (p. 9) ; 10. L'assemblée adopte ce nouveau mode d'élection ; 12. Sur proposition de Thibault, son président, l'Assemblée "prête avec enthousiasme le serment de vouer à l'exécration publique tout citoyen qui par ses discours et ses écrits manifesterait le désir de voir rétablir la loi agraire ou de porter la moindre atteinte aux propriétés et aux personnes" ; 14-21. Séances du 4 au 6 Septembre 1792 : élection des députés à la Convention ; 21-23. Séance du 7 Septembre ; 23-27. Séance du 8 Septembre
28-38. Liste, par districts et cantons, des électeurs du Cantal (septembre 1792) (Professions rarement indiquées)
39-41. Liste des membres de l'Assemblée électorale du département (1792)
41-42. Extraits des procès-verbaux de séances de quelques assemblées primaires (1792)
43-64. Liste, par districts, cantons et sections, des électeurs du Cantal en 1792 (avec les professions)
65. Sur l'Assemblée primaire tenue le 26 Août 1792 à Murat : irrégularité, imputable au sieur Pichot, curé de Chalinargues, dans la nomination des électeurs
66-67. Notes sur un procès-verbal de séance de l'assemblée électorale du département tenue à Aurillac (1792)
68. Note sur la première séance de la Convention (20 Septembre 1792) (Extr. Des Annales historiques de la ville d'Aurillac)
69. Déclaration du citoyen Dolivier :... "Une centaine de prêtres que la Révolution de 1790 avait vomis sur le territoire de ce département et leurs adhérents avaient eu la plus grande part à la nomination des représentants Milhaud et Carrier" (Registre des séances de l'Assemblée populaire de la commune d'Aurillac, arch. Comm.) ; Milhaud, "ce monstre à figure humaine" ; Carrier, "l'infâme" (Le Décadaire du Cantal, n° 6, Floréal An III, 2e décade)
70. Au sujet de quelques citoyens actifs (1792)
71-73. Liste d'électeurs par districts (1792)
74. Statistique : nombre des électeurs, des votants (1792)
75. Signataires de procès-verbaux (1792)
76. Signatures (1792).
Copies, notamment des Archives Départementales
- Aurillac (Cantal, France)
- Election
- Système électoral
- Assemblée populaire
- Serment politique
- Parlementaire
- Profession
- Electeur
- Carrier, Jean-Baptiste (1756-1794)
- Dolivier, François-Marie (administrateur du département)
- Galtayrie
- Milhaud, Jean-Baptiste (1766-1833)
- Pichot (curé de Chalinargues)
- Thibault (évêque constitutionnel et député du Cantal)
- Delmas, Jean (érudit)