1 Q 1-1631 - Biens nationaux - Sans date-1851 Fonds des administrations des districts et de département Dossiers individuels et particuliers Biens de 1ère origine Dossiers particuliers des paroisses Cassaniouze Mots-clés matière Biens nationaux Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011330598855ZOPhAY.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e 1 Q 538 - Communauté des prêtres : inventaire de l'église, bail, soumission et estimation du presbytère et de ses dépendances. Vente du champ de la Croix de Fraisse. Chapellenies : soumission d'achat et vente de la terre de Betinergues appartenant à la chapellenie d'Hébrard. Soumission, estimation et vente d'une chapelle avec jardin à Saint-Projet Communautés : vente du couvent de Saint-Projet, des bois de la Plantade et des Pons, de vignes et autres biens, l'ensemble appartenant aux religieuses de la Visitation à Saint-Flour. Soumission d'achat des cens que lesdites religieuses perçoivent sur le village de Bos. - 1790-an VII