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Présentation du contenu
Biens situés à Chastel-Marlhac. Inventaire et séquestre du mobilier et des cheptels du domaine de la Roche. Estimation et vente de mobilier, liste des objets laissés en jouissance à sa famille. Bail, estimation et vente (affiches et procès-verbaux) du domaine susdit. Pétition des adjudicataires (an II-an IV), 54 pièces
Demande de restitution du produit de le vente des biens ci-dessus. Procès-verbal d'évasion. Liquidation de droits légitimaires. Liquidation des créances des dénommés Broquin, Chambon, Douhet, Dupuy, Montel, Vauchassade et le Département. Liste de créanciers (1783-an XII), 62 pièces
Dossier de demande d'indemnité (1820-1828), 21 pièces.
Mots-clés lieu
- Chastel-Marlhac (Le Monteil, Cantal, France)
- Roche, la (Le Monteil, Cantal, France)
Mots-clés matière
- Débiteur et créancier
- Emigrés
- Biens nationaux
Mots-clés personne
- Broquin
- Chambon
- Douhet de la Roche, Alexandre
- Dupuy
- Montel
- Saunac
- Vauchassade
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