Cote
Date(s)
- 1857-1929
Description physique
1 boîte
0,10
Papier
0,10
Papier
Présentation du contenu
Arrondissement Mauriac, chef-lieu de canton. En 1972, Marchal disparaît, rattachée à Champs-sur-Tarentaine, le chef-lieu de canton.
Producteur
Commune de Marchal
Historique de la conservation
Dépôt en 1976
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées.
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur
Sources internes
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 115 / 1-2
Mots-clés lieu
Permalien de la notice