Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1729-1941
Description physique
1 partie de boîte, 1 boîte et 1 registre
0,15
Papier
Présentation du contenu

Arrondissement Aurillac, canton Arpajon-sur-Cère.

Producteur
Commune de Labrousse
Historique de la conservation

Les archives de Labrousse ont fait l'objet de deux dépôts, en 1973 et en 1993, classés et cotés respectivement 5 E 353-364 et 5 E 1354 / 1-2

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires
Sources internes

- Etat civil : 5 E 354-357 (1637 - 1863)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 85 / 1-2

Sources externes

En mairie à Labrousse :

- Etat civil : 1854 à nos jours

- Délibérations communales : 1881 à nos jours

- Cadastre : plan moderne ; matrices : anciennes et état de sections, P.B. 1882 et 1910, P.N.B. 1914, contemporaines

- Autres documents : rôle de la taille et imposition joints (1749)

Mots-clés lieu
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