Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1789-1971
Description physique
1 partie de boîte et 15 boîtes
2,70
Papier
Présentation du contenu

Arrondissement Aurillac, chef-lieu de canton.

Producteur
Commune de Jussac
Historique de la conservation

Les archives de Jussac ont fait l'objet de plusieurs dépôts, en 1971, en 1973 et en 1996, classés et cotés respectivement 5 E 38-39, 5 E 338-352 et 5 E 1382 / 1-7

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires
Sources internes

- Etat civil : 5 E 339-345, 5 E 1382 / 1 (1609 - 1825)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 83 / 1-4

Sources externes

En mairie à Jussac :

- Etat civil : 1826 à nos jours

- Délibérations communales : 1902 à nos jours (arrêtés municipaux 1906 - 1987)

- Cadastre : matrices : anciennes et contemporaines

Mots-clés lieu
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