Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1788-1976
Description physique
9 boîtes
1,00
Papier
Présentation du contenu

Arrondissement Saint-Flour, canton Allanche.

Producteur
Commune de Joursac
Historique de la conservation

Les archives de Joursac ont fait l'objet de deux dépôts, en 1972 et en 1993, classés et cotés respectivement 5 E 231-235 et E DEP 1432 / 1-4.

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires
Sources internes

- Etat civil : 5 E 231-233 (1692 - 1824) ; tables décennales : 1813 à nos jours.

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 80 / 1-3

Sources externes

En mairie à Joursac :

- Etat civil : 1825 à nos jours

- Délibérations communales : 1913 à nos jours

- Cadastre : plan ancien (1836) et moderne ; matrices : anciennes et état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1910

Mots-clés lieu
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