Archives du Cantal
Pièces du procès entre le Prince et le duc de Vendôme à cause de dame Françoise de Lorraine, son épouse, pour raison d'une rente de 2000 livres due par le Roi et assignée sur le comté d'Auvergne dont faisait partie, selon la prétention du duc, du comté de Carladès, 1652.
Pièces concernant le procès entre le Prince et Joseph de Boisset de la Salle, seigneur de Salvanhac [Vic-sur-Cère], au sujet des cens dus au prince, 1489-1674.
Pièces du procès entre le Prince et les dames religieuses de Sainte-Claire de Millau au sujet d'une rente annuelle, 1680-1681.
Pièces concernant le procès entre le Prince et les religieuses de Sainte-Claire de Mur-de-Barrez au sujet de l'acquisition par ces dames du fief des Peils [Espeils à Saint-Etienne-de-Carlat], 1686-1688.
Pièces, mémoires, etc., sur le procès entre le Prince et le marquis de Miramont au sujet de l'échange entre ledit marquis et les prêtres de l'église de Saint-Victor de Polminhac de deux fiefs, l'un au village de Vixouzes, l'autre au village de Séverac, 1686-1704.
Procès contre Vitalis de Caveyrolles, 1675.
Cote
  • 20 NUM 45
Date
Localisation des originaux

Cote Palais de Monaco : G 45

Documents de substitution

Cote du microfilm : 590 Mi 282 et 590 Mi 283

Mots-clés lieu
Mots-clés personne
Mots-clés matière
Permalien de la notice
20 NUM 45, Pièces du procès entre le Prince et le duc de Vendôme à cause de dame Françoise de Lorraine, son épouse, pour raison d'une rente de 2000 livres due par le Roi et assignée sur le comté d'Auvergne dont faisait partie, selon la prétention du duc, du comté de Carladès, 1652. Pièces concernant le procès entre le Prince et Joseph de Boisset de la Salle, seigneur de Salvanhac [Vic-sur-Cère], au sujet des cens dus au prince, 1489-1674. Pièces du procès entre le Prince et les dames religieuses de Sainte-Claire de Millau au sujet d'une rente annuelle, 1680-1681. Pièces concernant le procès entre le Prince et les religieuses de Sainte-Claire de Mur-de-Barrez au sujet de l'acquisition par ces dames du fief des Peils [Espeils à Saint-Etienne-de-Carlat], 1686-1688. Pièces, mémoires, etc., sur le procès entre le Prince et le marquis de Miramont au sujet de l'échange entre ledit marquis et les prêtres de l'église de Saint-Victor de Polminhac de deux fiefs, l'un au village de Vixouzes, l'autre au village de Séverac, 1686-1704. Procès contre Vitalis de Caveyrolles, 1675.
20 NUM 45, Pièces du procès entre le Prince et le duc de Vendôme à cause de dame Françoise de Lorraine, son épouse, pour raison d'une rente de 2000 livres due par le Roi et assignée sur le comté d'Auvergne dont faisait partie, selon la prétention du duc, du comté de Carladès, 1652. Pièces concernant le procès entre le Prince et Joseph de Boisset de la Salle, seigneur de Salvanhac [Vic-sur-Cère], au sujet des cens dus au prince, 1489-1674. Pièces du procès entre le Prince et les dames religieuses de Sainte-Claire de Millau au sujet d'une rente annuelle, 1680-1681. Pièces concernant le procès entre le Prince et les religieuses de Sainte-Claire de Mur-de-Barrez au sujet de l'acquisition par ces dames du fief des Peils [Espeils à Saint-Etienne-de-Carlat], 1686-1688. Pièces, mémoires, etc., sur le procès entre le Prince et le marquis de Miramont au sujet de l'échange entre ledit marquis et les prêtres de l'église de Saint-Victor de Polminhac de deux fiefs, l'un au village de Vixouzes, l'autre au village de Séverac, 1686-1704. Procès contre Vitalis de Caveyrolles, 1675.
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