Nomination par Durand Lassale, Philippe et Durand Baldel, Géraud Bourgeois et le nommé Molherat, de Guillaume Cazal, Guillaume Baldel, Pierre Vernine, Durand de Solier, Guillaume Curan, Bernard Bodin, Philippe Touchebœuf, Guillaume Caulet, Jean Vernine, Géraud de Salviac, Jean Bigorre, Jean Descoms, Guillaume Périer, Durand Benoît et Pierre Vidal, comme procureurs (1326). Nomination par Guy Brun, Géraud Bourgeois, Géraud Prince, Pierre de Boussac, Géraud Dubois et Durand de Solier, consuls d'Aurillac, de Raymond Raynaud, Pierre Merle, Jean Olivier, Raymond Gravière, Pierre Fortet, Bernard Cazal, Guillaume Julien, Géraud Aymeri, Jacques Talhendier, Guillaume Serein et Jean Arlet, comme procureurs (10 avril 1352). Procès du syndic de la ville contre certains consuls et conseillers qui refusaient de payer le droit de cinq livres auquel étaient tenus les nouveaux élus, ledit droit étant appliqué à des achats d'armes (1534). Acte tenu à Saint-Flour d'entre les consuls d'Aurillac, demandeurs, contre les consuls de Saint-Flour (19 août 1550). Acte de signification de lettres royaux faite par Michel Gazars, procureurs des consuls et habitants des prévôtés d'Aurillac, Maurs et Mauriac (17 décembre 1550). Requête du syndic du haut pays d'Auvergne aux généraux des finances, sur ce que, contrairement à l'usage, les élus de Saint-Flour ont commandé à tous les consuls du pays de leur envoyer leurs rôles d'impositions (XVIe siècle). Ordonnance sur requête de Bernard de Fortia, intendant d'Auvergne, sur le litige opposant les consuls aux élus à propos de leur contribution aux frais municipaux (1665). Pièces relatives à l'opposition formée par Géraud Cabrespine, greffier du consulat, contre l'ordonnance de l'intendant d'Auvergne nommant Antoine Pépin, greffier des rôles (XVIIe-XVIIIe siècles).

Aurillac
- Archives anciennes (antérieures à 1790)
  - Série FF : Procédures - Justice - Police
    - Procès divers
      Nomination par Durand Lassale, Philippe et Durand Baldel, Géraud Bourgeois et le nommé Molherat, de Guillaume Cazal, Guillaume Baldel, Pierre Vernine, Durand de Solier, Guillaume Curan, Bernard Bodin, Philippe Touchebœuf, Guillaume Caulet, Jean Vernine, Géraud de Salviac, Jean Bigorre, Jean Descoms, Guillaume Périer, Durand Benoît et Pierre Vidal, comme procureurs (1326).
      Nomination par Guy Brun, Géraud Bourgeois, Géraud Prince, Pierre de Boussac, Géraud Dubois et Durand de Solier, consuls d'Aurillac, de Raymond Raynaud, Pierre Merle, Jean Olivier, Raymond Gravière, Pierre Fortet, Bernard Cazal, Guillaume Julien, Géraud Aymeri, Jacques Talhendier, Guillaume Serein et Jean Arlet, comme procureurs (10 avril 1352).
      Procès du syndic de la ville contre certains consuls et conseillers qui refusaient de payer le droit de cinq livres auquel étaient tenus les nouveaux élus, ledit droit étant appliqué à des achats d'armes (1534).
      Acte tenu à Saint-Flour d'entre les consuls d'Aurillac, demandeurs, contre les consuls de Saint-Flour (19 août 1550).
      Acte de signification de lettres royaux faite par Michel Gazars, procureurs des consuls et habitants des prévôtés d'Aurillac, Maurs et Mauriac (17 décembre 1550).
      Requête du syndic du haut pays d'Auvergne aux généraux des finances, sur ce que, contrairement à l'usage, les élus de Saint-Flour ont commandé à tous les consuls du pays de leur envoyer leurs rôles d'impositions (XVIe siècle).
      Ordonnance sur requête de Bernard de Fortia, intendant d'Auvergne, sur le litige opposant les consuls aux élus à propos de leur contribution aux frais municipaux (1665).
      Pièces relatives à l'opposition formée par Géraud Cabrespine, greffier du consulat, contre l'ordonnance de l'intendant d'Auvergne nommant Antoine Pépin, greffier des rôles (XVIIe-XVIIIe siècles).

Cote

Date(s)

1326-XVIIIe siècle

Description physique

Liasse. - 2 pièces, parchemin ; 9 pièces, papier.

Commentaire

Ancienne cote : FF 48

Mots-clés lieu

Permalien de la notice