Cote
Date
Description physique
Monographie imprimée
Collation : 1168 p. ; In-8.
Producteur
Archives départementales du Cantal
Biographie ou histoire
Les Archives départementales du Cantal sont un service du Conseil départemental du Cantal
Présentation du contenu
La bibliothèque est composée de différentes fonds. Outre les ouvrages acquis par le service des Archives, sont réunis ici les ouvrages provenant des bibliothèques Delmas et Aymar, déposés par la Société de la Haute-Auvergne. Sont répertoriés également les publications des autres services d'archives français (répertoires, inventaires).
Autres données descriptives
Notes ISBD
Ajouts : arrêts du 10 novembre 1922, 13e vol., 3e fascicule ; arrêts du 21 février 1919, 16e vol, fascicule A ; recueil des arrêts de 1934.
Mots-clés lieu
- France. Conseil d'Etat (1799-...) -- Jurisprudence
Mots-clés matière
- Droit administratif -- Jurisprudence
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