Archives du Cantal
Cote
Date
Description physique
Document électronique en ligne 184
Formats JPEG et PDF
Informations sur les modalités d'entrée

Don ou numérisation réalisée en interne

Présentation du contenu

La sous-série 6 NUM (images numériques de complément) accueille des images numériques de documents conservés hors et au sein du dépôt des archives départementales du Cantal.

Statut juridique
Archives de statut juridique mixte
Communicabilité

Libres

Conditions d'utilisation

La consultation de ces images, sur les originaux comme sur Internet, est libre, mais son usage (édition, exposition) peut être soumis à un règlement et à la perception de droits, pour lequel il convient de contacter les Archives départementales. Les droits moraux et patrimoniaux des photographies, même consultables sur internet, demeurent en effet réservés.

Localisation des originaux

La provenance des documents est indiquée, chaque fois que cela est possible, dans le corps de l'instrument de recherche.

Rédacteur de la description
Nicolas Laparra
Organisme responsable de l’accès intellectuel
Archives départementales du Cantal
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