- Cote
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- Date
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Description physique
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Document électronique en ligne
185
Formats JPEG et PDF
- Informations sur les modalités d'entrée
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Don ou numérisation réalisée en interne
- Présentation du contenu
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La sous-série 6 NUM (images numériques de complément) accueille des images numériques de documents conservés hors et au sein du dépôt des archives départementales du Cantal.
- Statut juridique
- Archives de statut juridique mixte
- Communicabilité
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Libres
- Conditions d'utilisation
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La consultation de ces images, sur les originaux comme sur Internet, est libre, mais son usage (édition, exposition) peut être soumis à un règlement et à la perception de droits, pour lequel il convient de contacter les Archives départementales. Les droits moraux et patrimoniaux des photographies, même consultables sur internet, demeurent en effet réservés.
- Localisation des originaux
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La provenance des documents est indiquée, chaque fois que cela est possible, dans le corps de l'instrument de recherche.
Rédacteur de la description
- Nicolas Laparra
- Organisme responsable de l’accès intellectuel
- Archives départementales du Cantal