Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1833/1976
Description physique
10 boîtes
1,20
Papier
Présentation du contenu

Arrondissement Saint-Flour, canton Ruynes-en-Margeride.

Producteur
Commune de Chazelles
Historique de la conservation

Les archives anciennes de Chazelles ont fait l'objet d'un premier dépôt en 1972, classé et coté 5 E 207-208. Une partie de l'état civil ancien a ensuite été déposé en 1991 et classé sous la cote 5 E 1311. Enfin, en septembre 2005, de nouveaux documents anciens ont été remis aux archives départementales et classés E DEP 1445 / 1-3.

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires
Sources internes

- Etat civil : 5 E 1311 / 1-3 (1669 - 1840)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 48 / 1-2

Sources externes

En mairie à Chazelles :

- Etat civil : 1901 à nos jours

- Délibérations communales : 1983 à nos jours

- Cadastre : plan ancien (1838) et moderne (1984) ; matrices anciennes et état de sections (1838), P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910

Mots-clés lieu
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