- 1833/1976
2,40
Papier
Arrondissement Aurillac, canton Montsalvy
Dépôt en 1978 (5 E 1041-1051) et le 11 avril 2011 (E DEP 1463/1)
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Lois et règlements en vigueur
- Etat civil : 5 E 1042 / 1-18 (1623 - 1829)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 29 / 1-3
Sources externesEn mairie de Cassaniouze :
- Etat civil :1830 à nos jours
- Délibérations communales : 1815 - 1830, 1835 - 1948, 1955 à nos jours et du bureau de bienfaisance 1881 - 1927
- Cadastre : doubles du plan ancien, atltas de 1937 et plan actuel ; matrices anciennes avec état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1910, contemporaines
- Autres documents : permis de construire, recensements de classes, dénombrement de population, budgets et comptes, registre des nourrices, rôles d'impositions directes et collection d'annuaire du Cantal