- 1833/1976
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Papier
Arrondissement Saint-Flour, canton Ruynes-en-Margeride. En 1972, Bournoncles disparaît, absorbée par Loubaresse.
Les archives communales de Bournoncles ont été déposées en deux fois, en 1972 et 1991. Un premier classement sommaire, avait abouti à l'attribution des cotes 5 E 187-190 au fonds. Le second dépôt exigeait un reclassement, et donc un changement de cotes, en raison des contraintes matérielles du conditionnement.
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Lois et règlements en vigueur
- Etat civil : 5 E 1317 / 1-3 (1708 - 1889)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 23 / 1
Sources externesEn mairie de Bournoncles :
- Etat civil :1813 à nos jours
- Délibérations communales : 1904 à 1972
- Cadastre : plan ancien de 1838 et actuel ; matrices P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910, contemporaines
- Mouvement de population : tableaux annuels (1889 -1904)
- Recensement de population : listes nominatives (1936, 1946, 1962)
- Contributions directes : tableaux annuels (1915 -1971, incomplet pour 1950 -1960)
- Listes des contribuables (impôt sur le revenu et taxes), (1935 - 1960, incomplet)
- Listes électorales (1935 - 1973)
- Elections (1902 - 1982)
- Budgets de la commune (1945 -1972)
- Comptes administratifs (1952 - 1971)
- Comptes communaux (pièces éparses), (1971 - 1972)
- Bâtiments communaux : construction de l'école mixte avec plan (1894 -1903)
- Biens communaux (1922 - 1932, 1947, 1974)
- Bois communaux : exploitation (1917, 1928 - 1938)
- Biens municipaux : locations (1950 - 1958, 1968, 1970)
- Voirie : chemin vicinal ordinaire n° 3 de Bournoncles à Couderc-long (1938)
- Travaux communaux : voirie (1965 - 1972)
- Service vicinal : budgets (1936 - 1941, 1956)
- Electrification, éclairage public (1927 -1963, 1967 - 1971)
- Syndicat des eaux (1959 - 1961)
- Service de la vaccine : listes (1951 -1976)
- Bureau d'aide sociale : budgets (1965 -1972)
- Demandeurs d'emploi (1976 -1977)