- 1833/1976
0,05
Papier
Arrondissement Aurillac, chef-lieu de canton. Arpajon jusqu'en 1921 puis Arpajon-sur-Cère.
Dépôt entre 1953 et 1968 de quelques pièces anciennes isolées, aucun autres documents anciens (avant 1940) n'a pu être découvert. Un sévère tri aurait eu lieu au moment d'un déménagement de l'ancienne à l'actuelle mairie. Les documents cotés 5 E 6 sont donc des épaves.
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Lois et règlements en vigueur
- Etat civil : 5 E 6 (1687 - 1712)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale) : 2 O 12 / 1-7
Sources externesEn mairie à Arpajon-sur-Cère :
- Etat civil : 1620 - 1638, 1712 à nos jours
- Délibérations communales : 1950 à nos jours
- Arrêtés du maire : 1891 à nos jours
- Cadastre : atlas de 1814 et plan actuel $