- 1840-1874
0,05
Papier
Arrondissement Mauriac, canton Riom-ès-Montagnes.
La mairie fut incendiée en 1966 et le fonds quasiment détruit. Les quelques débris de registres de délibérations antérieurs qui ont pu être sauvés ont été déposés aux archives départementales, où ils ont pu être restaurés et microfilmés.
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées.
Lois et règlements en vigueur
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 9 / 1-3
Sources externesEn mairie à Apchon :
- Etat civil : 1806 à nos jours (documents brûlés, inconsultables jusqu'en 1824)
- Délibérations communales : 1961 à nos jours
- Cadastre : atlas de 1837 et plans actuels ; matrices anciennes et état de sections (mauvais état), contemporaines