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Registres matricules à partir de 1878

Sommaire

Réf. 1 R 1502-1858 1878-1940

 

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives Documents sous forme numérique au format .jpg et registres.
126598 fichiers numériques et 356 registres, dont 244 ont été numérisés.
15,00 ml

 

Langue des unités documentaires : Français

Origine

Biographie ou histoire :
Les Archives départementales du Cantal ont fait numériser les répertoires (1878-1935) et les registres matricules (1887-1921) par un prestataire privé. Les répertoires des classes suivantes (1936-1940) ont été numérisés en interne.

Historique de la conservation :
Les registres matricules sont versés par le Service historique de l'armée, un versement annuel augmente chaque année ce sous-fonds.

Informations sur les modalités d'entrée :
Versement du bureau central d'archives administratives militaires (Pau)

Présentation du contenu :
Les registres matricules numérisés ont été regroupés par année correspondante à la classe.

Accroissements :
Annuel

Mode de classement :
Numérique

Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Libre pour les répertoires alphabétiques.
Le délai de communicabilité des registres matricules du recrutement et de tous les documents comportant des renseignements médicaux est porté à 120 ans après la date de naissance des intéressés. S'il n'y a pas de renseignements médicaux, le délai est de 75 ans ou 25 ans après la date de décès de la personne. Mais, depuis 1995, les décisions d'octroi de dérogation peuvent être prises par les directeurs des archives départementales selon les modalités suivantes :
1°) Demandes formulées dans le cadre de recherches généalogiques, portant sur un ou plusieurs membres de la famille du demandeur :
2°) Demandes formulées dans le cadre de recherches biographiques, concernant une personne extérieure à la famille du demandeur :
En l'absence de liens de parenté entre le demandeur et la personne concernée par le document, la reproduction est autorisée avec occultation de certains éléments dont le délai de libre communicabilité n'est pas encore échu :
3°) Demandes formulées dans le cadre de recherches sociologiques, c'est-à-dire portant sur l'étude d'un certain nombre de militaires :
Il convient d'autoriser le dépouillement d'un ensemble de registres de recrutement militaire, en spécifiant les dates et les bureaux concernés. L'octroi de la dérogation est assorti de l'engagement écrit pris par le bénéficiaire de ne faire qu'une utilisation statistique et non personnalisée des données rencontrées dans les documents.

Conditions d'utilisation :
Reproduction interdite pour les registres non numérisés.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques :
Les documents numériques peuvent faire l'objet d'une impression. Les fichiers ne sont pas téléchargeables.

Localisation des originaux :
Les originaux ne sont plus consultables lorsqu'ils ont fait l'objet d'une numérisation.

Bibliographie :
- D BIB art. 686 : Explication de la loi militaire du 1er février 1868 sur le recrutement de l'armée et sur la garde nationale mobile, avec tous les textes de lois qui s'y rapportent / par Hippolyte Gautier,... – Paris : C. Delagrave, 1868. – XI-223 p. : tables anal. et alph. des matières ; In-12.
- 8 BIB art. 1365 : La loi sur le recrutement : commentaire de la loi du 15 juillet 1889 [Texte imprimé] / par Ch. Rabany,.... – 2e éd. rev. et mise à jour. – Paris : Berger-Levrault, 1891. – 2 vol. (485, 632 p.) : tabl. ; 22 cm.
Contenu : T. 1, Dispositions générales, des appels, corps spéciaux : douaniers, chasseurs forestiers, sapeurs-pompiers des communes, tirage au sort, révision, taxe militaire ; T. 2, Service dans l'armée active et dans les réserves, organisation, cadres, mobilisation, non-disponibles, engagements volontaires, rengagements, dispositions pénales.
- 10 BA art. 1 et art. 2 : Recrutement de l'Armée : comptes rendus : 1857-1895 et 1896-1920 (Inventaire de la Bibilothèque administrative)

Commentaire :
Les classes 1888 à 1921 ont fait l'objet d'un relevé systématique présenté sous forme d'un tableau en 2 parties : 1888-1900 et 1901-1921 (cf. texte de présentation sous le formulaire de recherche). L'ensemble des conscrits de ces classes apparait dans les tableaux qui permettent notamment de retrouver une personne lorsque la classe n'est pas connue.
Ces relevés ont été faits par APROGEMERE (Association pour la PROmotion de la GEnéalogie et la MEmoire REgionale) qui les met à disposition de tous.


Mots-clés : Armée ; Cantal (France) ; Recrutement et engagement ;