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Serie B : Cours et juridictions

Sommaire

Réf. 1 B 1-1072 ; 2 B 1 ; 3 B 1-25 ; 4 B 1-3 ; 5 B 1-36 ; 6 B 1-7 ; 7 B 1-207 ; 8 B 1-12 ; 9 B 1-3 ; 10 B 1-104 ; 11 B 1-5 ; 12 B 1-45 ; 13 B 1-6 ; 14 B 1-310 ; 15 B 1-681 ; 16 B 1-1216 ; 17 B 1-459 899-1816

 

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives3861
175,00 ml

Documents numérisés : 2 documents
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  • Baillis royaux et pr...
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Présentation du contenu :
17 sous-séries (15 tribunaux royaux, ordinaires ou d'exception ; justices seigneuriales ; cahiers de doléances de 1789). La série B, l'une des plus importantes séries anciennes des archives du Cantal, est formée des archives des juridictions de l'Ancien Régime.

Mode de classement :
Le répertoire original de 1973 était muni d'un index alphabétique des noms de personnes, lieux et matières, particulièrement abondant pour la partie correspondant à la sous-série 1 B (bailliage présidial d'Aurillac), car il faisait état d'un dépouillement de nombreux registres de cette sous-série, dont le détail n'apparaît pas dans le répertoire proprement dit. En raison de la mauvaise qualité de la dactylographie rendant beaucoup de chiffres illisibles, cet index n'a pu être repris dans l'instrument de recherche informatique. Il a toutefois été numérisé afin d'être consultable en ligne sous forme d'un document PDF. Il complète l'index informatisé réalisé à partir du répertoire (et non du dépouillement).

Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Libres, sauf pour les documents en mauvais état

Conditions d'utilisation :
Libres, sauf pour les documents en mauvais état ou reliés

Sources complémentaires :
Sources internes :
On n'oubliera pas que certains documents des justices seigneuriales voire même royales, ont pu demeurer entre des mains privées à la Révolution : on consultera donc les instruments de recherche des séries F et J pour compléter la documentation de la série B.

Bibliographie :
E. Tixier, Les déclarations de fiefs nobles et roturiers pour la contribution du ban et arrière-ban (1674, 1675, 1689, 1693). Sénéchaussée de Riom, chez l'auteur, 2004 ; ADC, 8 BIB 2175.
J.-L. Harouel, J. Barbey, E. Bournazel, J. Thibaut-Payen, Histoire des institutions de l'époque franque à la Révolution, Paris, 2001; 8 BIB 2099.
A. Brette, Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789..., Paris, 1904, t. 1. - Voir un essai de cartographie des ressorts bailliagers en 1786 dans Henri Baldit, Paroisses et communes de France : Dictionnaire d'histoire administrative et géographique : Cantal, Paris, C.N.R.S., 1991, p. 66-67. - Plus généralement, voir dans Roland Mousnier, Les institutions de la France sous la monarchie absolue 1598-1789, t. 2 (Paris, 1980), p. 251-296.


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