Archives du Cantal
Date
Description physique
Métrage linéaire : 3,10
Biographie ou histoire

Il y avait à Calvinet un siège ducal qui ressortissait au bailliage ducal de Saint-Martin-Valmeroux. Par la réunion du duché d'Auvergne à la couronne en 1532, Calvinet devint siège royal.

Comme à Boisset, les officiers continuèrent à s'intituler royaux après la cession de la baronnie en 1643 au prince de Monaco.

Présentation du contenu

Sous la cote 5 B 1 se trouve un cahier d'enregistrement des provisions des officiers du bailliage pour la période 1759 à 1787.

Le fonds du greffe civil est plus important :

- registres des présentations, défauts et actes de voyages, 5 B 2 à 5 B 6 (1688-1788) ;

- registres d'audiences et de sentences, 5 B 7 à 5 B 23 (1647-1790) ;

- dossiers et minutes, 5 B 24 et 5 B 25 (1607-1790) ;

- saisies et oppositions aux saisies, 5 B 26 et 5 B 27 (1789 et 1721-1726) ;

- déclarations de grains, 5 B 28 (1709), ne comporte que 6 folios ;

- insinuations des donations, testaments et contrats de mariage, 5 B 29 à 5 B 33 (1658-1684).

Pour le greffe criminel, un registre d'écrou, 5 B 34 (1763-1789) et des dossiers et minutes, 5 B 35 et 5 B 36 (1663-1790).

Sources internes

cf. registres d'hommages rendus au roi à cause de sa baronnie de Calvinet (1532) cotés 1 J 482

Bibliographie

Sur le bailliage de Calvinet voir Félix Jalenques, " Vieux châteaux du pays, I. Calvinet ", Revue de la Haute-Auvergne, 1937-1938, p. 183.

Mots-clés lieu
  • Calvinet (Cantal, France)
Mots-clés matière
  • Bailliage
  • Baronnie
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