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Guide des archives du Cantal

Archives notariales

    Réf. Sous-série 3 E, complétée des séries L, U, F et J 1367-1958

     

    Description physique : 1656,00 ml

    Particularité physique : Papier

     

    Langue des unités documentaires : Latin et français

    Présentation du contenu :
    Les minutes notariales contituent une sous-série très importante dont on a souvent souligné la valeur documentaire pour l'histoire sociale, économique ou simplement familiale ainsi que pour l'histoire de l'art.
    La sous-série est ouverte : bien qu'ayant été très sensiblement augmentée de 1984 à 2007 grâce à d'importants versements, elle continuera à s'accroître dans l'avenir si des compléments de minutiers, voire des minutiers entiers sont retrouvés dans des maisons particulières, anciens sièges d'études fermées ou transférées : il y a lieu ici de rappeler avec force que les minutes notariales sont des archives publiques. En conséquence, elles sont imprescriptibles et doivent être intégrées sans frais dans les collections publiques.
    Les plus anciennes minutes conservées aux archives du Cantal remontent au XVe siècle - à l'exception d'un registre daté de 1367-1370 (registre de Capial, notaire à Aurillac, coté 3 E 129) - et les plus récentes atteignent le milieu du XXe siècle.

    Mode de classement :
    Jusqu'à 1951 les minutes reçues ont été classées dans l'ordre des localités représentées, puis selon un classement alphabétique des notaires, et ensuite dans un ordre qui correspond en gros à l'ordre d'arrivée. A partir de 1951 les versements ont été classés, selon les directives ministérielles, par études versantes, dans l'ordre d'arrivée. Pour connaître la généalogie et la chronologie des anciennes études notariales des arrondissements d'Aurillac et de Mauriac, on consultera :
    - Tableaux des notaires de l'arrondissement d'Aurillac, chef-lieu du département du Cantal, Aurillac, 1829 ;
    - Tarif pour les notaires de l'arrondissement de Mauriac suivi du tableau indicatif des études actuelles et de tous les notaires qui ont exercé dans cet arrondissement, Aurillac, 1865.
    Il n'existe malheureusement pas de listes analogues pour l'arrondissement de Saint-Flour.
    Pour le XIXe siècle et jusqu'à 1945, on peut consulter les listes données par l'Annuaire du Cantal. Depuis 1946 on se reportera aux tableaux annuels de la chambre des notaires.
    Lorsqu'on ne connaît pas le nom d'un notaire recherché il faut se rappeler que les registres de contrôle des actes notariés et de l'enregistrement (séries C et Q) permettent de le retrouver.
    Pour certains notaires ont été conservés des répertoires qui sont cotés à l'égal des minutes. Pour la période révolutionnaire et le XIXe siècle, il existe des doubles de ces répertoires déposés aux greffes des juridictions. En l'absence des originaux il faut donc toujours vérifier si les doubles existent dans les séries L et U. On peut aussi utiliser les registres de contrôle des actes notariés et de l'enregistrement, plus rapides à dépouiller dans certains cas.
    Les répertoires méthodiques cantonaux présentent, dans l'ordre des études, l'état des minutes et des répertoires quelle que soit leur cotation (3 E, L, U, F ou J).
    Un répertoire présente les archives autres que minutes ou répertoires conservés dans les archives notariales (correspondance, comptabilité, documents féodaux).

    Statut juridique :
    Archives publiques
    Communicabilité :
    Libres arpès un délai légal de 75 ans

    Conditions d'utilisation :
    Libres sauf pour les documents reliés ou en mauvais état

    Liens :

    Documents de substitution :
    L'association APROGEMERE, en vertu d'une convention passée en 2008 avec le département, a déjà commencé à numériser des minutes anciennes, en particulier celles dont l'état de conservation empêche la communication. Cette opération va se poursuivre.

    Sources complémentaires :
    Sources internes :
    Séries : C, L, Q et U
    Sources externes :
    Aux archives départementales de l'Aveyron :
    Série 3 E, minutes de notaires pour l'Ancien Régime. Il faut noter que les minutiers commencent beaucoup plus tôt que dans le Cantal, très fréquemment au XIVe siècle.
    Notaires de résidences limitrophes du Cantal, avec les notaires correspondants.
    Aubrac : Ruphi, Niel ou Nielli, Boyssonnade, Correri, Molinier, Solages, Ambecy, Textoris
    Bars : Baissat
    Bouillac : Cavelani ou Canelavi, Helies, Laromiguière, Delclaux, Escudié, Garrigues
    Cantoin : Bessiere, Bouges, labarthe,
    Capdenac : Teuly
    Cassanhes-Bégonhès : Gaspard de Chaudes-Aigues, fragment, 1489-1491
    Conques : Bec ou Begon, Coupiac, Bajuli, Blanchi, Bayle, Maurelli, Vigarii, Delandis, Barnabe, Bartholomey, Flaugergues, Catugier, Avalon, Campredon, Laforgue
    Entraygues : Viguier, Bessayrie, Duserre, Vierne, Salesse, Albespy, Soulier, Soulie, Salvetat, Carrie, Grégoire, Salesses, Bouet, Rouquette, Mousses, Rigal, Tarral.
    Flagnac : Trayssac, Duborn, Catugier, Lavaisse, Austruy, Boscus
    Laguiole : Brunel, Daude, Faure, Malet, Calmel, Frayssinous, Moulines ; Brunel, Séguy.
    Montarnal : Palhol
    Mur-de-Barrez : Tarrisse, Dumas, Demartres, Carrier, Verdier, Solatgues, Brossier, Laroche, Conilhergues, Bélestat, Fualdès, Laroche, Troupel, Mayonade, Brosses, Fontanges, Molinier, Levasseur, Massabieau, Pachins, Baissat, Lambel, Lavaisse, Pailhes
    Murols : Delpuech, Jalbert.
    Orlhaguet : Carcanagues.
    Pons (commune de Saint-Hippolyte) : Tarral, Versepuech.
    Rochegrès : Mestre.
    Roque-Bouillac (La) : Rolland, Castro, Helies, Manhe, Molenat.
    Saint-Chély d'Aubrac : Defonte, Textoris, Boygues, Bolet, Thomas, Ribayrolis, Floyrac, Jehany, Orsal, Rigal, Delestrade, Flandrin, Cayron, Lagriffoul, Bonenfant, Bernon, Ramon.
    Sainte-Geneiève-sur-Argence : Messina, Carbonel, Fontalbat, Vayssier.
    Sénergues : Pailhol, Campredon ; reconnaissances en faveur du baron de Montarnal (1674-1675) ; Franc, Dengles, Devis, Cocural, Tarral, Cayron, Vaissier, Joany
    Taussac : Dejuou, Roques.
    Thérondels : Fontanges, Baissat,
    Vitrac : Laporte, Pautard.
    Vinzelle (la) : Lavaisse ou Lavaysse
    Notaires cantaliens dont les minutes et répertoires sont conservés dans l'Aveyron.
    Montsalvy : Lavaysse et Sénezergues, 3 E 17375, terrier de la ville et paroisse de Montsalvy, 1761, t. I ; 3 E 13376, id., t. III.
    Saint-Constant : Bernard de Broglio, 3 E 15279, 1468-1469
    Saint-Martin-sous-Vigouroux (Croutes), paroisse puis commune de Saint-Martin : Joachim Vidal, 3 E 22055-22058, 1768-an VIII
    Saint-Urcize : Jean Podevinhe, 1 E 1187, 1479-1527
    Minutes des notaires des régions limitrophes comme ceux de Flanhac, Conques, Senergues, Entraygues et Mur-de-Barrez où l'on relève des contractants originaires d'Auvergne ou des actes concernant cette province. Il est également fait très souvent mention des négociants auvergnats dans les registres des notaires de Villefranche-de-Rouergue.
    Dans la même série se trouvent un terrier de Montsalvy pour 1761 (3 E 17375-17376) et un registre de reconnaissances des biens tenus de l'abbé d'Aurillac à Montjoire en 1466-1473 (3 E 17069).

    Bibliographie :
    L. Bouyssou, " Marchés et prix-faits passés à Aurillac aux XVIIe et XVIIIe siècles ", Revue de la Haute-Auvergne, 1958-1959, p. 328-404, et 1962-1963, p. 169-182.
    Plus récemment : Henri Vitrolles, " Murat : quelques prix-faits et donations des XVIIe et XVIIIe siècles ", Revue de la Haute-Auvergne, 1995, p. 53-63 ; voir aussi Retables de Haute-Auvergne… de L. Bouyssou (1991, 352 p.), sur l'utilisation systématique des prix-faits.
    Le notariat royal en Haute-Auvergne de l'Ancien régime à 1815 : dictionnaire biographique des notaires en Haute-Auvergne (XVeme siècle - début du XIXeme siècle) / Marie Bardet. [Aurillac] [Chez l'auteur] 2005 (cote ADC : 4 BIB 905)
    Jean Vezole a dépouillé systématiquement les minutiers cantaliens, et transcrit les actes en en modernisant l'orthographe. Il en a tiré un livre, Le moyen occitan cantalien : 68 actes notariés des XIVe, XVe et XVIe siècles en langue d'oc avec notes et lexique. 2005, 199 p., et une foule d'articles publiés dans La Cabreta ainsi que dans la Revue de la Haute-Auvergne. Parmi ces derniers, on peut citer :
    1- Les chaudronniers cantaliens au XVIIè siècle. - RHA, 2004 p. 27-38.
    2- La milice sous l'Ancien Régime / Jean Vezole. - RHA, 2003, p. 341-351
    3- Censier du XIVè siècle, en langue d'Oc des fondations et chapellenies de l'Église paroissiale Notre-Dame d'Aurillac.- RHA, 2002, p. 77-94
    4- Bibliothèques à Aurillac et aux environs au XVIIe siècle. - RHA, 2000, p. 553-567
    5- Sur le tabac en Haute-Auvergne aux XVIIe et XVIIIe siècles; - RHA, 2000, p.75-90
    6- Le registre des audiences et des sentences de la justice de Dienne (Cantal) : 1425-1432 / avec Philippe Olivier et Jean-Claude Rivière. - Travaux de linguistique et de philologie, 2000, p. 155-251
    7- Les habitants de la motte del Caylar de Leynhac et leur seigneur en 1507. - RHA, 2000, p. 301-410 (plusieurs auteurs)
    8- Moutons du Quercy en estive en Châtaigneraie au XVIIè siècle et Quelques actes originaux passés en Châtaigneraie au XVIIIe siècle. - RHA, 2000, p. 413-478 (plusieurs auteurs)
    9- Sculpteurs, peintres et doreurs en Haute-Auvergne au XVIIe siècle. - RHA, 1999, p. 429-437
    10- Cantaliens émigrés à Paris (1832-1842). - RHA, 1998, p. 51-55
    11- Dissensions entre paroissiens et leurs curés (1696 et 1739). - RHA, 1997, p. 551-554
    12- Documents sur quelques étangs aux XVIe et XVIIe siècles. - RHA, 1997, p. 545-549
    13- La peste à Aurillac en 1563. - RHA, 1996, p. 311-313
    14- Le jeu de paume à Aurillac aux XVIe et XVIIe siècles. - RHA, 1996, p. 145-148
    15- Contrat de mariage de 1375 entre Raynaud de Murat et Jeanne de Châteauneuf. - RHA, 1995, p. 287-292
    16- Prix-fait pour réparation au clocher de l'église de Maurs en 1426. - RHA, 1993, p. 285-288
    17- Opposition au transport des grains hors de la province en 1766. - RHA, 1992, p. 137-140
    18- Un paysan au début du XVIIIe siècle, violent et agressif, mais bien protégé. - RHA, 1992, p. 220-223
    19- A propos du charivari. - RHA, 1990, p. 333-336
    20- A propos des troubles ruraux dans le Cantal en 1792 : les incidents de Glénat. - RHA, 1989, p. 279-282
    21- Le terrier de l'église de Saint-Paul-de-Salers. - RHA, 1988, p. 489-506
    22- La limitation de la vaine pâture à Talizat après 1768. - RHA, 1988, p. 753-761
    23- Les malheurs et la vie ardente d'un laboureur au XVIIIe siècle : Pierre Picard (1731-1814). - RHA, 1983, p. 338-342
    24- Histoire d'amour du XVIIIe siècle. - RHA, 1980, p. 386-389
    25- Une chanson inédite de l'abbé Four. - RHA, 1980, p. 473-476


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