Reproduction / réutilisation



Reproduction :

 

La reproduction est définie comme la copie d'un document, qu'elle soit papier (photocopie, impression) ou numérique (photographie numérique, scan).

 

Les Archives départementales proposent ces différents services : voir ci-contre le détail dans le fichier intitulé « Règlement - Annexe C (Tarifs) ».

 

Photocopies en noir et blanc :

  • 0,30 euros en A4
  • 0,60 euros en A3

 

La photocopie des documents reliés, des journaux anciens et des documents jugés trop fragiles est interdite.


Impression en couleur des documents numérisés, lancée depuis les ordinateurs de la salle de lecture :

  • 0,60 euros en A4
  • 1,20 euros en A3

 

Les lecteurs ont la possiblité d'effectuer gratuitement leurs propres reproductions à l'aide d'un appareil photographique sans flash (appareil traditionnel ou numérique, avec ou sans pied, à condition que le pied ne repose pas sur les documents). La reproduction par scanner à défilement est interdite.

 

 

Réutilisation :

 

La réutilisation est l'usage que fait un tiers des images reproduisant les documents conservés aux Archives départementales. Elle concerne donc les reproductions faites par les soins du service comme celles faites par le réutilisateur lui-même.

 

La réutilisation des images à des fins privées est libre et gratuite.

 

La réutilisation à des fins de diffusion publique (non-lucrative ou commerciale) est préalablement soumise à l'accord des Archives départementales (voir le formulaire ci-contre intitulé « Règlement - Annexe A (Autorisation de reproduction) ». Les tarifs en sont définis dans le document ci-contre intitulé « Règlement - Annexe C (Tarifs) ». La réutilisation à des fins non-lucratives (associations, collectivités territoriales...) est gratuite.

 

 

Recherches par correspondance :

 

Les Archives n'effectuent pas de recherches généalogiques, ni de copies d'actes d'état-civil. Les lecteurs sont invités à consulter l'état-civil en ligne, de chez eux ou en salle de lecture où ils pourront être orientés par le personnel.

Les recherches à distance concernant certaines typologies de documents sont soumises à une tarification fixe, notamment les actes notariés, les jugements et les fiches matricules des conscrits (voir dans l'encadré ci-contre le document « Règlement - Annexe C (Tarifs) »).

Les recherches cadastrales sont généralement complexes : il est préférable de venir consulter les documents sur place. Un agent accompagnera le lecteur tout au long de sa recherche.

Pour les autres recherches, merci de nous contacter par courrier (en indiquant si possible un numéro de téléphone ou une adresse électronique), par téléphone ou par courriel.